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Résultats de la recherche Il y a 2921 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.

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Les conséquences d’une libre circulation des fertilisants agricoles
20 mars 2017 │ Question écrite de J. ARENS au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
L’apport touristique de la mise à disposition de biens du Ministère de la Défense
20 mars 2017 | Question écrite de I. MOINNET au Ministre COLLIN - Réponse disponible
L’arrêt de la Cour de Justice concernant les signes convictionnels
22 mars 2017 | Question écrite de J.ARENS au Ministre DERMAGNE - Réponse disponible
L’élargissement du canal Seine-Escaut
21 mars 2017 │ Question écrite de V. WAROUX au Ministre PREVOT - Réponse disponible
Le nouveau logiciel comptable GCOM
22 mars 2017 | Question écrite de B. DREZE au Ministre LACROIX - Réponse disponible
L’utilisation des listes électorales hors période électorale
24 mars 2017 | Question écrite de P. BAURAIN au Ministre DERMAGNE
La dégradation par Moody’s de la note de la Wallonie
28 mars 2017 | Question écrite de D. FOURNY au Ministre LACROIX - Réponse disponible
Le projet "La petite merveille" à Durbuy
29 mars 2017 | Question écrite de V. WAROUX au Ministre COLLIN - Réponse disponible
L’interprétation de l’article L1512-6. §1er, al. 1er du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
06 avril 2017 | Question écrite de P.BAURAIN au Ministre DERMAGNE
L'impact environnemental du changement d'heure
07 avril 2017 │ Question écrite de V. WAROUX au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
L'impact environnemental des routes à base de plastique recyclé
07 avril 2017 │ Question écrite de V. WAROUX au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
L’avenir de l’entreprise General Electric Healthcare à Loncin
18 avril 2017 | Question écrite de Marie-Dominique SIMONET au Ministre MARCOURT - Réponse disponible
L'abattage du bétail dans le pré
10 avril 2017 │ Question écrite de V. WAROUX au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le retour du loup en Wallonie
12 avril 2017 | Question écrite de la Députée I. STOMMEN au Ministre COLLIN - Réponse disponible
Le rôle des actionnaires au sein d'une intercommunale
12 avril 2017 | Question écrite de la Députée I. STOMMEN au Ministre DERMAGNE - Réponse disponible
L’aménagement naturel des berges et cours d’eau
25 avril 2017 | Question écrite d’I. STOMMEN au Ministre COLLIN
L’impact pour la Wallonie de la réforme de la sécurité civile
25 avril 2017 | Question écrite de D. FOURNY au Ministre-Président MAGNETTE - Réponse disponible
L’état des ponts wallons
26 avril 2017 | Question écrite de V. SALVI au Ministre PREVOT - Réponse disponible
L’avis du Conseil d’Etat relatif à la durée d’octroi des certificats verts pour les prosumers
27 avril 2017 │ Question écrite de D. FOURNY au Ministre LACROIX - Réponse disponible
Le tarif d’utilisation du réseau pour les prosumers
27 avril 2017 │ Question écrite de D. FOURNY au Ministre LACROIX - Réponse disponible
L’automaticité de la réduction de précompte immobilier
27 avril 2017 | Question écrite de D. FOURNY au Ministre LACROIX - Réponse disponible
Adoption de la résolution du Parlement germanophone rejetant le projet de vignette autoroutière en Allemagne
09 mai 2017 | Question écrite de D. FOURNY au Ministre LACROIX - Réponse disponible
La création d’une ligne Rapido entre Arlon et le Grand-Duché de Luxembourg
09 mai 2017 | Question écrite de D. FOURNY au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
L’évolution de la taille des logements wallons
09 mai 2017 | Question écrite de M. FOURNY au Ministre DERMAGNE
La démission d'un président de CPAS de son poste de conseiller communal
12 mai 2017 | Question écrite de D.FOURNY au Ministre DERMAGNE - Réponse disponible
Les nuisances sonores causées par les animaux et les règlements communaux
15 mai 2017 | Question écrite de F. DESQUESNES au Ministre DERMAGNE
Les travaux sur la N552
17 mai 2017 | Question écrite de P.BAURAIN au Ministre PREVOT - Réponse disponible
La chasse à licences
19 mai 2015 | Question écrite de J. ARENS au Ministre COLLIN - Réponse disponible
Le projet Last Mile
15 mai 2017 | Question écrite de J. ARENS au Ministre COLLIN - Réponse disponible
La situation en Tchétchénie
19 mai 2017 │ Question écrite de I. STOMMEN au Ministre-Président MAGNETTE